Mentions légales

Nom du Site : AAC Baker Tilly – http://www.aacbti.com
Directeur de la publication et responsable technique : Gérald LACROIX
Responsable éditorial : Olivia STAMBOUL
Contact : ostamboul@orfis.fr
Adresse postale : 76, Avenue des Champs Elysées – 75008 PARIS

Afrique Audit Conseil Baker Tilly est un membre indépendant de Baker Tilly International. Baker Tilly International Limited est une société anglaise. Baker Tilly International ne propose pas de services professionnels à la clientèle. Chaque cabinet membre est une entité juridique indépendante et distincte et se définit en tant que telle. Afrique Audit Conseil Baker Tilly ne travaille pas pour Baker Tilly International et n’a pas le pouvoir de représenter Baker Tilly International ou d’agir pour le compte de Baker Tilly International. Baker Tilly International et ses membres, dont Afrique Audit Conseil Baker Tilly, ne sont pas responsables des agissements ou omissions des uns et des autres. Le nom Baker Tilly et son logo associé sont utilisés sous licence de Baker Tilly International Limited.

Hébergement et conception :
Agence Mayflower, www.agencemayflower.com

Droits de reproduction :
Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Formalités de déclaration
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986):
Le site Internet http://www.aacbti.com/est édité par Baker Tilly France 76, Avenue des Champs Elysées – 75008 PARIS.
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société Mayflower (www.agencemayflower.com - 22 rue Tronchet - 69006 LYON).

Recueil d'informations à caractère nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur http://www.aacbti.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Titularité des droits
Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte
Nous vous informons que Afrique Audit Conseil Baker Tilly autorise tout site Internet ou tout autre support à citer http://www.aacbti.com/ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.aacbti.com/.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, Afrique Audit Conseil Baker Tilly se réserve un droit d'opposition.

Décharge de responsabilité
Les informations contenues sur le site http://www.aacbti.com/ ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.
Afrique Audit Conseil Baker Tilly n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Afrique Audit Conseil Baker Tilly ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Afrique Audit Conseil Baker Tilly n'a aucun contrôle.

Propriété intellectuelle
Afrique Audit Conseil Baker Tilly est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Afrique Audit Conseil Baker Tilly. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable de Afrique Audit Conseil Baker Tilly. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web http://www.aacbti.com/ sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site Web http://www.aacbti.com/ qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site Web de Afrique Audit Conseil Baker Tilly et par quelques procédés que ce soit.

Vous êtes...
  • Chef d’entreprise
  • Professionnel libéral
  • Entrepreneur individuel
  • Créateur d’entreprise

Restez informé !

Abonnez-vous gratuitement à nos lettres d'actualité trimestrielles...

Suivez-nous !

Top